Déposée le 13 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SA domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2034795) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 951 238 .
La marque TERENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERENAL est expirée depuis le 13 septembre 2004.
GEC ALSTHOM SA a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELEC , DURIVAL , VEGAREC
GEC ALSTHOM SA, société anonyme - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2034795) - France - SIREN 347951238
Inscription le 17 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°327093 - Publication au BOPI 2001-07-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06
Renouvellement sans limitation le 20 juin 1994 n°2034795 - Publication au BOPI 1994-06-20
Inscription le 13 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281239 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 13 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281238 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 30 mars 1992 - Transmission de propriété n°61628 - Publication au BOPI 1992-03-30
Inscription le 13 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281237 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61627 - Publication au BOPI 1992-03-30
Vernis à base de résines synthétiques, utilisés pour l'émaillage de fils ou autres conducteurs employés en construction électrique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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